Conditions générales d'utilisation
Ce modèle présente les principales règles d'utilisation de Mon Studio Vocal. Il doit être relu et adapté par un professionnel du droit avant publication définitive.
Objet du service
Mon Studio Vocal fournit une interface de génération vocale permettant de créer des messages audio, annonces téléphoniques, voix off marketing et contenus de doublage vidéo à partir de textes fournis par l'utilisateur.
Compte utilisateur
L'accès à certaines fonctionnalités peut nécessiter la création d'un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à protéger ses identifiants.
Utilisation acceptable
Le service ne doit pas être utilisé pour produire des contenus illicites, trompeurs, diffamatoires, discriminatoires ou portant atteinte aux droits de tiers.
Crédits et facturation
Les générations peuvent être limitées par des crédits, forfaits ou volumes contractuels. Les conditions tarifaires applicables sont celles communiquées au moment de la souscription.
Propriété des contenus
L'utilisateur demeure responsable des textes fournis et des usages des fichiers audio générés. Les droits d'exploitation doivent être vérifiés selon les voix, langues et options choisies.
Disponibilité
Le service est fourni avec une obligation de moyens. Des interruptions temporaires peuvent intervenir pour maintenance, sécurité ou évolution technique.